Note: Cet article est l'une des 60+ sections de notre rapport complet intitul茅 : The 2024 Legal AI Retrospective - Key Lessons from the Past Year. Veuillez t茅l茅charger le rapport complet pour consulter les r茅f茅rences.
Un changement de garde ?
"Les clients veulent de la certitude. En r茅alit茅, ils paient leurs avocats pour limiter les risques. Le contrat n'est qu'un vecteur de gestion des risques.
Les grands avocats le savent instinctivement. Ils identifient et hi茅rarchisent les risques. Ils sont rarement autoris茅s 脿 accepter des risques commerciaux sans avoir re莽u d'instructions, mais les meilleurs avocats b茅n茅ficient de la confiance de leurs clients pour identifier et pr茅senter les risques de mani猫re 脿 permettre 脿 ces derniers de prendre des d茅cisions 茅clair茅es. Cela signifie qu'ils affrontent les pr茅occupations majeures de front.
脌 l'inverse, les avocats moins accomplis se chamaillent souvent entre eux, pressentant un risque sans vraiment le comprendre (et certainement sans pouvoir l'expliquer clairement). Ils croient r茅duire les risques en utilisant des pr茅c茅dents ou des mod猫les. Ils d茅battent de 芦 points juridiques 禄 alors que, si ces points 茅taient v茅ritablement importants, ils constitueraient des enjeux commerciaux que les parties prenantes (les clients) devraient trancher. Certains clients d茅l猫guent les n茅gociations 脿 leurs avocats, ce qui est respectable, jusqu'au moment o霉 l'on r茅alise que leur motivation est que l'avocat comprend mieux le risque et peut d茅fendre l'argument plus efficacement que le client. Les bons hommes d'affaires voudront ma卯triser l'argument et nouer des relations significatives avec leurs interlocuteurs au fil du processus de n茅gociation sur la r茅partition des risques. L'IA les aidera 脿 y parvenir.
En r茅sum茅, l'opportunit茅 encore inexploit茅e est celle de l'IA pour identifier et expliquer les risques afin d'aider les parties commerciales 脿 collaborer (dans une relation de confiance et d'ouverture) pour d茅cider de la meilleure fa莽on de les att茅nuer puis de les r茅partir entre elles. Cela apporte de la certitude. Comme Lord Mansfield l'a d茅clar茅 : 芦 Dans toutes les transactions commerciales, le grand objectif devrait 锚tre la certitude ; par cons茅quent, il importe davantage qu'une r猫gle soit certaine que de savoir dans quel sens elle est 茅tablie 禄 (Vallejo v Wheeler (1774) 1 Cowp 143, 98 ER 1012). Les contrats conventionnels repr茅sentent peut-锚tre ou non la meilleure fa莽on d'y parvenir, l'avenir nous le dira.
L'opportunit茅 est celle de l'IA pour 芦 huiler les rouages du commerce 禄 en faisant ce que les grands avocats font d茅j脿 : identifier les risques et permettre aux clients de les r茅partir.
Une fois les risques identifi茅s et r茅partis, le travail de formalisation de l'accord peut 锚tre finalis茅.
Si la d茅mocratisation du processus d'IA ne nivelera pas les in茅galit茅s, elle aidera les parties 脿 optimiser le processus permettant d'obtenir la certitude."
Quentin Solt, Senior Solicitor, Royaume-Uni
Conclusion : r茅daction juridique et contractuelle
L'茅volution continue de l'IA dans la r茅daction juridique et contractuelle promet de rationaliser davantage les processus juridiques, en am茅liorant potentiellement l'acc猫s 脿 la justice et l'efficacit茅 globale des syst猫mes juridiques dans le monde.
Il reste cependant essentiel de maintenir une supervision humaine et une pens茅e critique, afin de s'assurer que les outils d'IA constituent une aide et non un substitut au jugement juridique professionnel.
Il existe un manque de tra莽abilit茅 et d'explicabilit茅, rendant difficile l'identification de l'origine des suggestions de clauses sp茅cifiques dans les contrats g茅n茅r茅s par l'IA.
芦 Si votre organisation n'a pas encore adopt茅 l'IA d'une fa莽on ou d'une autre, que ce soit pour r茅sumer un nouveau texte l茅gislatif ou pour pr茅parer une pr茅sentation convaincante en faveur d'une nouvelle solution au sein de l'entreprise, alors vous avez d茅j脿 du retard. L'IA ne remplace pas les juristes ; elle nous aide 脿 combler le foss茅 linguistique entre le monde des affaires et le jargon juridique dans lequel nous nous trouvons enferm茅s. 禄
Aksa Kalam, Senior Legal Counsel, Royaume-Uni
